Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FERTILLERE
LE CORNEC FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3223839
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023
CHATEAU DE FERTILLERE de LE CORNEC FRANÇOIS

Présentation de la marque CHATEAU DE FERTILLERE

Déposée le 22 avril 2003 par la société LE CORNEC FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE FERTILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société LE CORNEC FRANÇOIS domicilié(e) CHATEAU DE FERTILLERE - 34660 - COURNON TERRAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 908 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CORNEC FRANÇOIS domicilié(e) CHATEAU DE FERTILLERE - 34660 - COURNONTERRAL - France.

La marque CHATEAU DE FERTILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FERTILLERE est expirée depuis le 22 avril 2023.

LE CORNEC FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FERTILLERE


LE CORNEC FRANÇOIS - CHATEAU DE FERTILLERE - 34660 - COURNON TERRAL - France - SIREN 444908180


LE CORNEC FRANÇOIS - CHATEAU DE FERTILLERE - 34660 - COURNONTERRAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526773 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09

Vins AOC produit par la propriété proprement dénommée château de fertillere